SUBLIMES DE MER
Présentation de la marque SUBLIMES DE MER
Déposée le 28 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEL GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBLIMES DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUBLIMES DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBLIMES DE MER est expirée depuis le 28 mai 2021.
PRIMEL GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2202282 - Publication au BOPI 2001-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452081 - Publication au BOPI 2007-04-10
Inscription le 13 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°330870 - Publication au BOPI 2001-09-13
Inscription le 24 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°333142 - Publication au BOPI 2001-10-24
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2472172 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-30